Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A SUIVRE
TRICOTAGES MECANIQUES DE PONTARLIER

Numéro de dépôt :
1111241
Date de dépôt :
26/10/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque A SUIVRE

Déposée le 26 octobre 1979 par TRICOTAGES MECANIQUES DE PONTARLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « A SUIVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TRICOTAGES MECANIQUES DE PONTARLIER domicilié(e) (S.A) 7, avenue de l'Armée de l'Est F-PONTARLIER (Doubs) - France.

La marque A SUIVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1111241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque A SUIVRE est expirée depuis le 26 octobre 1989.

TRICOTAGES MECANIQUES DE PONTARLIER a également déposé les autres marques suivantes : COVENTRIC , VESONTIO , AVIETTE , AVIETTE , ROISSY EN FRANCE , PILOTE , CHATEAU DE JOUX , LA GAZELLE


TRICOTAGES MECANIQUES DE PONTARLIER - (S.A) 7, avenue de l'Armée de l'Est F-PONTARLIER (Doubs) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-019

Inscription le 20 décembre 1990 - Transmission de propriété n°50325 - Publication au BOPI 1990-12-20

Inscription - Transmission de propriété n°7063 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°7064 - Publication au BOPI

Vêtements et sous vêtements pour hommes, femmes et enfants